12 décembre 2022 - 01-- Installation de M.NGWE

12 décembre 2022 - 03-- Décisions du Maire

12 décembre 2022 - 04-- Présentation des DIA

12 décembre 2022 - 05a-- Modification dans la composition des commissions - Commission des Finances, du Budget et de l'Investissement

12 décembre 2022 - 05b-- Modification dans la composition des commissions - Conseil d'établissement du collège Denis Diderot

12 décembre 2022 - 05c-- Modification dans la composition des commissions - Conseil d'administration du Syndicat mixte pour la fourrière animale du VO

12 décembre 2022 - 06-- DSP Marché forain des Mortefontaines - Rapport annuel du délégataire 2021

12 décembre 2022 - 07-- Marché des Mortefontaines - Augmentation des droits de place

12 décembre 2022 - 08-- Modification de la longueur de la voirie communale avec ajout de la rue J.Cartier

12 décembre 2022 - 09-- Communication du rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2021

12 décembre 2022 - 11-- Autorisation spéciale d'engager les dépenses d'investissement 2023

12 décembre 2022 - 12-- Approbation du rapport de la CLETC N°8

12 décembre 2022 - 13-- Adhésion au groupement de commande du CIG pour les assurances

12 décembre 2022 - 14-- Attribution des subventions communales aux associations - 2022 - Complément

12 décembre 2022 - 15-- Subvention au profit du bailleur social associatif FREHA

12 décembre 2022 - 16-- Mise en place du prépaiement des participations familiales

12 décembre 2022 - 17-- Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire...

12 décembre 2022 - 18-- Modification du règlement fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance

12 décembre 2022 - 19-- Candidature de la Ville à la labellisation Ma Commune aime lire et faire lire

12 décembre 2022 - 20-- Mise en place expérimentale d'une ligne de Pédibus

12 décembre 2022 - 21-- Recensement de la population - Année 2023

12 décembre 2022 - 22a-- Cimetière - Revalorisation des tarifs des opérations funéraires

12 décembre 2022 - 22b-- Cimetière - Revalorisation des tarifs - Terrain concédé traditionnel 2 m2

12 décembre 2022 - 22c-- Cimetière - Revalorisation des tarifs - Terrain concédé traditionnel 1 m2

12 décembre 2022 - 23-- Convention pluriannuelle d'adhésion au pack lecture - 2023-2026

12 décembre 2022 - 24-- Mise en place d'une billeterie en ligne pour les spectacles

12 décembre 2022 - 25-- Modification du règlement intérieur des ARTeliers

12 décembre 2022 - 26-- Modification du règlement intérieur du Conservatoire

12 décembre 2022 - 27-- Avis de la commune sur l'institution d'un conseil intercommunal de sécurité et prévention

12 décembre 2022 - 06 - Délibération du CM du 12/12/2022

12 décembre 2022 - 10 - Décision Modificative n°3 du BP 2022_exécutoire

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