bt portail famille5

twitter

facebook

icone instagram  

icone accessibilite

pix transp

Directrice de la publication : Muriel SCOLAN, Maire de Deuil-La Barre

Création et mise à jour des contenus : Services municipaux de la Ville
Crédits photos et vidéos : Mairie de Deuil-La Barre
Création graphique : Mairie de Deuil-La Barre
Réalisation : SYNAPSE (www.synapse-entreprises.com)
Hébergement : SYNAPSE - 125 boulevard LEFEBVRE 75015 Paris

 

ARTICLE 1 - Responsabilité

Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Deuil-La Barre, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre le risque et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.


ARTICLE 2 - Propriété intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la Ville de Deuil-La Barre. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2016 Mairie de Deuil-La Barre. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.


ARTICLE 3 - Informatique et libertés

Les données collectées sont destinées uniquement aux agents habilités à traiter les demandes des usagers, et ne font en aucun cas l'objet d'un usage commercial ou d'une communication à un tiers. Seules les donées déposées volontairement par l'internaute via les formulaires de contact et les données collectées par l'outil de mesure d'audience (Google Analytics) sont enregistrées.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichier et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur pourra utiliser le formulaire de contact présent sur ce site ou s'adresser à:

Mairie de Deuil-La Barre | 36 rue Charles de Gaulle 95170 Deuil-La Barre


ARTICLE 4 - Cookies

L'enregistrement de vos données dans les formulaires peut occasionner l'utiisation d'un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies n'ont pas pour objectif de collecter des données personnelles. Ils facilitent notamment votre saisie d'information lors des remplissages de champs dans les formulaires.
Des cookies de session sont employés pour analyser la fréquentation du site. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur internet.

 

 

logo footer

Horaires
d'ouverture :

 

Du lundi au vendredi :
8h30-12h / 13h30-17h
(Fermé le mardi après-midi)

Samedi : 8h30-12h
Seules les permanences sont tenues en Mairie annexe :
Accueil Multiservices, Administration Générale et Etat Civil uniquement.

Hôtel de Ville

36, rue Charles de Gaulle
95170 Deuil-La Barre
Tél. 01 34 28 65 00
Fax 01 34 28 65 90